Travaux en cours

Des commissions permanentes ont été constituées au sein de la CCEF sur des problématiques pérennes et de long terme (patrimoine immobilier, évaluation et transmission des entreprises, audit juridique,…).

De façon complémentaire et en synergie, la CCEF constitue chaque année des groupes de travail sur les thèmes d'actualité qui ont pour objectif d'aboutir, soit à l'élaboration d'un outil méthodologique, soit à la présentation d'un thème traité sous forme d'atelier, de séminaire ou de colloque. Certaines études peuvent être réalisées en co-production.
Enfin, les colloques et tables rondes sont l'occasion d'ouvrir et d'élargir le débat et de coller davantage encore à l'actualité réglementaire et professionnelle.


>> Voir l'ensemble des travaux et comptes rendus disponibles sur la partie privée du site internet*

Travaux 2006 - Transmission des TPE
Commission Patrimoine immobilier - Travaux 2006 Evaluation du droit au bail
Fiche 1 - Rachat d'années par les salariés
Fiche 2 - Conjoint collaborateur
Fiche 3 - Financement de contrat
Fiche technique Art.39 - Contrat de retraite à prestations définies
Fiche technique - Art. 83
Fiche technique - Madelin Art. 154bis
Fiche technique - PERP
Commission audit juridique
Compte-rendu de la réunion du 5 décembre 2006
Calendrier des réunions 2007
Calendrier des réunions 2007
Calendrier des réunions 2008