Nos commissions & groupes de travail
Des commissions permanentes ont été constituées au sein de la CCEF sur des problématiques pérennes et de long terme, autour de quatre piliers qui sont :
- Financement et développement des entreprises ;
- Évaluation et transmission des entreprises ;
- Durabilité/ESG ;
- Conseil en gestion de patrimoine.
De façon complémentaire, la CCEF constitue ponctuellement des groupes de travail sur les thèmes d’actualité qui ont pour objectif d’aboutir, soit à l’élaboration d’un outil méthodologique, soit à la présentation d’un thème traité sous forme d’atelier, de séminaire ou de colloque. En 2024, la CCEF en compte deux :
- Start-up et évolution du capital ;
- Regards interprofessionnels sur la prestation compensatoire (divorce).
Certaines études peuvent être réalisées en co-production. Enfin, les colloques et tables rondes sont l’occasion d’ouvrir, d’élargir le débat et de coller davantage à l’actualité réglementaire et professionnelle.
Participer à une commission ou à un groupe de travail*
(*réservé aux adhérent(e)s)
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Commissions 2024
Financement et développement des entreprises
Présidence : Jean-Philippe TUENI
La Commission traite des nouveaux enjeux financiers, juridiques et fiscaux liés directement ou indirectement aux crypto-actifs.
Elle s’est donnée trois objectifs majeurs :
- Lever les craintes et les a priori sur les crypto-monnaies, en commençant pas établir un glossaire des principaux termes techniques/juridiques rencontrés ;
- Entamer une réflexion d’abord orientée vers un public peu ou non initié ;
- Tenter d’identifier les potentialités, notamment en termes de financements pour les entreprises (ICO – STO notamment).
- Mardi 9 janvier (distanciel)
- Mardi 26 mars (distanciel)
- Mardi 7 mai (distanciel)
- Mardi 4 juin (distanciel)
- Mardi 10 septembre (distanciel)
- Mardi 1er octobre (distanciel)
- Mardi 22 octobre (distanciel)
- Mardi 10 décembre (distanciel)
Évaluation et transmission des entreprises
Présidence : Jean-François PANSARD
(En construction)
- Jeudi 25 janvier (distanciel)
- Jeudi 29 février (distanciel)
- Jeudi 25 avril (présentiel)
- Jeudi 16 mai (distanciel)
- Mardi 25 juin (présentiel)
- Jeudi 19 septembre (distanciel)
- Jeudi 17 octobre (distanciel)
- Jeudi 14 novembre (distanciel)
- Jeudi 12 décembre (présentiel)
Durabilité/ESG
Présidence : Alex SAUVAGE
(En construction)
- Lundi 29 janvier (distanciel)
- Lundi 26 février (distanciel)
- Lundi 18 mars (distanciel)
- Lundi 22 avril (distanciel)
- Lundi 13 mai (distanciel)
- Lundi 10 juin (distanciel)
Conseil en gestion de patrimoine
Présidence : Jean-Marc SOUBRIER
La commission est composée de deux experts-comptables et deux conseillers en gestion de patrimoine.
Elle a pour objectif d’accompagner les conseils des chefs d’entreprises au moment du remploi du prix de cession en prenant en compte ses besoins patrimoniaux, ses envies mais aussi et surtout ses contraintes fiscales liées aux stratégies mises en place en amont de la cession.
Pour ce faire, il était nécessaire de rappeler les principaux modes d’acquisition et de détention des titres (en pleine propriété ou en démembrement, en direct ou via une société, via un apport de titres, en présence d’un pacte Dutreil) et leurs incidences fiscales lors de la cession des titres.
La commission finalise actuellement ses travaux en vue de publier un cahier technique ou spécial.
- Dates à déterminer
Groupes de travail 2024
Start-up et évolution du capital
Présidence : Jérôme OUAKNINE
(En construction)
- Mardi 6 février (distanciel)
- Jeudi 14 mars (distanciel)
- Vendredi 5 avril (distanciel)
- Mardi 14 mai (distanciel)
- Mardi 11 juin (distanciel)
- Jeudi 12 septembre (distanciel)
- Mardi 8 octobre (distanciel)
- Vendredi 22 novembre (distanciel)
- Jeudi 19 décembre (distanciel)
Regards interprofessionnels sur la prestation compensatoire (divorce)
Présidence : Patrice ROND
Créé en 2023, ce groupe de travail composé de cinq membres se concentre sur la détermination du montant de la prestation compensatoire dans le contexte des procédures de divorce impliquant des entreprises familiales. Les membres se réunissent régulièrement pour partager leurs réflexions et avancer dans leurs travaux. Le groupe présentera ses conclusions lors de la convention nationale de la CCEF le 3 octobre prochain, lors de plusieurs tables rondes abordant ce sujet, y compris les défis personnels et les risques associés à la vie d’un entrepreneur et chef d’entreprise.
- Finalisation des réflexions en cours